Avertissement - Repas Vite

Dernière mise à jour : 21 mars 2025

Interprétation et définitions

Interprétation

Les mots dont la première lettre est en majuscule ont des significations définies dans les conditions suivantes. Les définitions suivantes auront la même signification, qu’elles apparaissent au singulier ou au pluriel.

Définitions

Aux fins de cette clause de non-responsabilité :

Société (désignée par « la Société », « Nous », « Notre » ou « Nos » dans cette clause de non-responsabilité) désigne Repas Vite.
Service désigne le site Web.
Vous désigne l’individu accédant au Service, ou la société ou toute autre entité juridique pour le compte de laquelle cet individu accède ou utilise le Service, selon le cas.
Site Web désigne Repas Vite, accessible à l’adresse www.repasvite.com.

Clause de non-responsabilité

Les informations contenues sur le Service sont fournies uniquement à titre d’information générale.

La Société décline toute responsabilité en cas d’erreurs ou d’omissions dans le contenu du Service.

En aucun cas, la Société ne pourra être tenue responsable de tout dommage spécial, direct, indirect, consécutif ou accessoire, ni de tout autre dommage, qu’il soit contractuel, résultant d’une négligence ou d’un autre préjudice, découlant de l’utilisation du Service ou de son contenu.

La Société se réserve le droit d’ajouter, de supprimer ou de modifier le contenu du Service à tout moment, sans préavis.

Cette clause de non-responsabilité a été créée à l’aide du Disclaimer Generator.

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Clause de non-responsabilité concernant les liens externes

Le Service peut contenir des liens vers des sites web externes qui ne sont ni fournis ni maintenus par la Société, ni affiliés à elle de quelque manière que ce soit.

Veuillez noter que la Société ne garantit pas l’exactitude, la pertinence, l’actualité ou l’exhaustivité des informations présentes sur ces sites externes.

Clause de non-responsabilité sur les erreurs et omissions

Les informations fournies par le Service sont destinées à une orientation générale sur des sujets d’intérêt uniquement. Bien que la Société prenne toutes les précautions nécessaires pour s’assurer que le contenu du Service est à jour et exact, des erreurs peuvent survenir. De plus, compte tenu de l’évolution des lois, règles et réglementations, il peut y avoir des retards, omissions ou inexactitudes dans les informations contenues sur le Service.

La Société n’est pas responsable des erreurs ou omissions, ni des résultats obtenus à partir de l’utilisation de ces informations.

Clause de non-responsabilité sur l’usage loyal (« Fair Use »)

La Société peut utiliser du matériel protégé par des droits d’auteur sans toujours avoir obtenu l’autorisation spécifique du titulaire des droits. La Société met ce matériel à disposition à des fins de critique, commentaire, reportage, enseignement, recherche ou études.

La Société estime que cet usage constitue un « fair use » de ces contenus, conformément à l’article 107 de la loi américaine sur le droit d’auteur (United States Copyright Law).

Si Vous souhaitez utiliser du matériel protégé par des droits d’auteur au-delà de l’usage loyal, Vous devez obtenir l’autorisation du détenteur des droits.

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Clause de non-responsabilité sur l’absence de responsabilité

Les informations fournies par le Service sont mises à disposition en supposant que la Société ne fournit pas de conseils juridiques, comptables, fiscaux ou autres services professionnels. Elles ne doivent pas être utilisées en remplacement d’une consultation avec un professionnel qualifié.

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Clause de non-responsabilité « Utilisation à vos propres risques »

Toutes les informations du Service sont fournies « en l’état », sans garantie de complétude, d’exactitude, d’actualité ou de résultats obtenus à partir de leur utilisation. Aucune garantie expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties de performance, de qualité marchande ou d’adéquation à un usage particulier, n’est accordée.

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